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Marques déposées par la société Régie des Transports de Marseille
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ABONNEMENT MEZZO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ABONNEMENT MEZZO
Régie des Transports de Marseille, EPIC

Numéro de dépôt :
95585792
Date de dépôt :
21/08/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/08/2025

Présentation de la marque ABONNEMENT MEZZO

Déposée le 21 août 1995 par la société Régie des Transports de Marseille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ABONNEMENT MEZZO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est la société Régie des Transports de Marseille domicilié(e) 10-12 avenue Clot Bey, BP 334 - 13271 - MARSEILLE Cedex 8 - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 804 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Régie des Transports de Marseille, Mme baron fabienne domicilié(e) 10-12 avenue Clot Bey, BP 334 - 13271 - MARSEILLE Cedex 8 - France.

La marque ABONNEMENT MEZZO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ABONNEMENT MEZZO arrivera à expiration en date du 21 août 2025.

Régie des Transports de Marseille a également déposé les autres marques suivantes : RTM MARSEILLE COMME JE L'AIME , MOBI PARK Métropole MPM , Régie des Transports Métropolitains , SPOTI , CITY NAVETTE , STATION ELECTRA , Régie des Transports de la Métropole , CARTE SOLO , MOBI Métropole MPM , STATION E CTRA


Régie des Transports de Marseille, EPIC - 10-12 avenue Clot Bey, BP 334 - 13271 - MARSEILLE Cedex 8 - France - SIREN 059804062


Régie des Transports de Marseille, Mme baron fabienne - 10-12 avenue Clot Bey, BP 334 - 13271 - MARSEILLE Cedex 8 - France


Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2005 n°2302640 - Publication au BOPI 2005-12-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2015 n°2593105 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-17

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