RESEAU LIBERTES

REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE (RTM), EPIC

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, aéronautiques, photographiques, cinématographiques, télévisuels, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle et d'enseignement;Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, ordinateurs et programmes enregistrés d'ordinateur;appareils électriques, électroniques et/ou informatiques destinés à assurer: -la reconnaissance et l'identification d'un usager de tout produit ou service, -le paiement ou la facturation de consommations, notamment de voyages en transports urbains, appareils de lecture et/ou d'écriture de données sur des supports divers, en postes fixes ou embarqués sur des véhicules comme des autobus;Dispositifs de transmissions de données sans contact, par transmission infrarouge, ultrasonore, radiofréquence ou autrement;Monétique, monnaie électronique, porte- monnaie électronique banalisé, cartes ou objets portables contenant une mémoire et/ou un circuit de contrôle de type magnétique, électronique, optique ou autre, cartes de crédit, titres de paiement ou de crédit, de paiement différé ou de facturation à pré- paiement,cartes d'abonnement à un service marchand comme un service de voyages sur une ligne régulière de transports urbains, détecteurs de fausse monnaie, électronique notamment;Distributeurs automatiques de produits comme des revues, des produits alimentaires, des billets ou des tickets imprimés pour des spectacles notamment, des billets de banque ou de chèques de voyages, ces mêmes distributeurs équipés d'un appareil de lecture/ écriture d'objets portables comportant une mémoire et/ou un circuit de contrôle, dispositifs de traduction ou de transfert entre différents objets portables comme une carte à piste magnétique et une carte à mémoire ou microcircuit électronique;Appareils de contrôle d'accès physique ou logique à des services comme des quais d'embarquement ou à des informations émanant d'un réseau de communications télématiques notamment, tourniquets, sas, ferme-portes électriques;Lecteurs/ enregistreurs portables connectables à des serveurs de communications par câble électrique, coaxial, voie hertzienne, ultrasonore, infra- rouge ou autrement;Appareils pour l'enregistrement du temps ou de la distance, horodateurs, notamment pour parcs de stationnement sur voie publique,portillons à prépaiement pour parcs de stationnement, dispositifs de facturation ou de paiement de location d'objets comme des véhicules, de consignes de bagages ou d'autres objets, dispositifs de pilotage automatique pour véhicules;Enseignes lumineuses, panneaux de signalisation lumineux notamment, bornes routières lumineuses ou mécaniques;machines de jeux automatiques à prépaiement.Véhicules, appareils de locomotion par air, terre ou par eau;Transports en commun, autobus urbains et péri-urbains, métropolitains et réseaux ferrés ou autrement de métropolitains, tramways et véhicules du même genre, wagons, navettes d'aéroports et de ports maritimes;appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique;aéronefs;transporteurs aériens;chariots élévateurs;véhicules électriques;aéroglisseurs;hydroglisseurs;navires;remonte-pentes, téléfériques, télésièges.Papier, cartons, et produits en ces matières;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;papeterie;affiches;horaires de transports en commun et annonces diverses.Publicité et affaires;services d'agences de publicité;aide à la direction des affaires, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales;location de panneaux d'affichage et d'espaces publicitaires informatiques et/ou télématiques, télévisés, radiophoniques;diffusion d'annonces publicitaires, personnalisées ou non, agences de publicité, mise à jour de documentation publicitaire;comptabilité, tenue centralisée des registres comptables pour le compte d'adhérents à un réseau de communications de données représentatives des achats et des ventes, relevé de comptes.Finances, affaires bancaires, financières et monétaires;services de crédit;émission de monnaie électronique et services de compensation;réseau de vente et/ou de rechargement de cartes de paiement ou de facturation;services de répartition financière entre prestataires de services abonnés, tenue automatique de comptabilité et reversement de masses monétaires en trésorerie, opérations de compensation, services de facturation, de paiement et/ou de contrôle d'accès à des services publics, à des services marchands de collectivités locales ou territoriales.Diffusion de programmes de radio ou de télévision;Diffusion d'informations sur lignes téléphoniques, notamment de type numérique à intégration de services, à destination d'équipements informatiques;services de messageries interactives ou non par voie télématique ou informatique;services d'informations municipales;services d'informations et de réservation de places concercant les activités culturelles et sportives.Services de transport de personnes ou de marchandises par air, terre ou eau et services nécessairement en relation avec ces services;Services d'exploitation d'autoroutes, péages autoroutiers, gestion des péages et accès aux tunnels autoroutiers, ferrés, urbains ou autrement;services marchands installés à proximité des stations de péage, ou d'aires de repos ou de stations services;Services d'exploitation de parcs de stationnement;Services d'exploitation de réseaux d'autobus ou d'autocars tant urbains que routiers, services marchands installés dans les stations d'embarquement;Services d'exploitation de réseaux ferrés notamment de métropolitains et/ou tramways, services marchands installés dans les stations d'embarquement;Services en rapport avec le fonctionnement d'aéroports, services marchands installés dans les aérogares;Services en relation avec le fonctionnement de ports, remorquage, services marchands installés dans les ports;Services consistant en informations concernant les voyages ou le transport de marchandises, informations relatives aux tarifs et horaires et aux modes de transport, réservation de places, agences de voyage, organisation de voyages; Location d'automobiles, de bateaux, d'avions et de véhicules utilitaires, location de places de stationnement, notamment pour véhicules terrestres et pour bateaux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.