HISTOBUS

REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE (RTM) (EPIC)

Présentation de la marque HISTOBUS

Déposée le 20 juin 1997 par la société REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE (RTM) (EPIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HISTOBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est la société REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE (RTM) (EPIC domicilié(e) Siège Social: 10, 12, avenue Clot-Bey, 13008 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 804 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIE des TRANSPORTS de MARSEILLE (RTM) M. Le Chef du Service des Affaires Juridiques - France.

La marque HISTOBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684324.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTOBUS est expirée depuis le 20 juin 2007.

REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE (RTM) (EPIC a également déposé les autres marques suivantes : C - D , " les lignes du canton vert " , CITE-DESSERTE , RTM JOKER , RESEAU LIBERTES , CARTE AZUR , FOOTCOOL 98 , INFO , TOP-BUS , TOP-BUS