CARTE AZUR

REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE (RTM) Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial

Présentation de la marque CARTE AZUR

Déposée le 26 octobre 1988 par la société REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE (RTM) Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARTE AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE (RTM) Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial domicilié(e) Siège Social : 10, 12, avenue Clot-Bey, 13008 MARSEILLE (dossier no 2128511) - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 804 620 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE (RTM) M. Le Chef du Service des Affaires Juridiques domicilié(e) (dossier no 2128511) - France.

La marque CARTE AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTE AZUR est expirée depuis le 12 octobre 2008.

REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE (RTM) Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial a également déposé les autres marques suivantes : C - D , HISTOBUS , " les lignes du canton vert " , CITE-DESSERTE , RTM JOKER , RESEAU LIBERTES , FOOTCOOL 98 , INFO , TOP-BUS , TOP-BUS