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Marques déposées par RÉGIE DES REMONTÉES MÉCANIQUES DE MONTGENÈVRE (RARM
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DOMAINE SKIABLE DE MONTGENÈVRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE SKIABLE DE MONTGENÈVRE
RÉGIE DES REMONTÉES MÉCANIQUES DE MONTGENÈVRE (RARM), Collectivité Locale à caractère industrielle ou commerciale

Numéro de dépôt :
4248562
Date de dépôt :
05/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/02/2026
DOMAINE SKIABLE DE MONTGENÈVRE de RÉGIE DES REMONTÉES MÉCANIQUES DE MONTGENÈVRE (RARM

Présentation de la marque DOMAINE SKIABLE DE MONTGENÈVRE

Déposée le 5 février 2016 par RÉGIE DES REMONTÉES MÉCANIQUES DE MONTGENÈVRE (RARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE SKIABLE DE MONTGENÈVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est RÉGIE DES REMONTÉES MÉCANIQUES DE MONTGENÈVRE (RARM), Collectivité Locale à caractère industrielle ou commerciale domicilié(e) Bât. Le Forum, Place de l'Obélisque - 05100 - MONTGENÈVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RÉGIE DES REMONTÉES MÉCANIQUES DE MONTGENÈVRE (RARM), Mr le Responsable Communication/Marketing domicilié(e) Bât. Le Forum, Place de l'Obélisque - 05100 - MONTGENÈVRE - France.

La marque DOMAINE SKIABLE DE MONTGENÈVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SKIABLE DE MONTGENÈVRE arrivera à expiration en date du 5 février 2026.

RÉGIE DES REMONTÉES MÉCANIQUES DE MONTGENÈVRE (RARM a également déposé les autres marques suivantes : MONTY EXPRESS , MONTS DE LA LUNE , GRAND MONTGENÈVRE , MONTGENÈVRE 3000


RÉGIE DES REMONTÉES MÉCANIQUES DE MONTGENÈVRE (RARM), Collectivité Locale à caractère industrielle ou commerciale - Bât. Le Forum, Place de l'Obélisque - 05100 - MONTGENÈVRE - France


RÉGIE DES REMONTÉES MÉCANIQUES DE MONTGENÈVRE (RARM), Mr le Responsable Communication/Marketing - Bât. Le Forum, Place de l'Obélisque - 05100 - MONTGENÈVRE - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique.