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Marques déposées par la société REGIE DES EAUX DE GRENOBLE
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Captages de Rochefort
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Captages de Rochefort
REGIE DES EAUX DE GRENOBLE, Régie Municipale à personnalité morale et autonomie financière

Numéro de dépôt :
4048460
Date de dépôt :
15/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
15/11/2023
Captages de Rochefort de REGIE DES EAUX DE GRENOBLE

Présentation de la marque Captages de Rochefort

Déposée le 15 novembre 2013 par la société REGIE DES EAUX DE GRENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Captages de Rochefort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la société REGIE DES EAUX DE GRENOBLE domicilié(e) 6 rue Colonel Dumont, BP 138 - 38003 - GRENOBLE Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 568 384 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIE DES EAUX DE GRENOBLE, M. MILLON Guillaume domicilié(e) 6 rue Colonel Dumont, BP 138 - 38003 - GRENOBLE Cedex 1 - France.

La marque Captages de Rochefort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Captages de Rochefort est expirée depuis le 15 novembre 2023.

REGIE DES EAUX DE GRENOBLE a également déposé les autres marques suivantes : Eau coeur des Alpes , Eau de Grenoble , Sources de Rochefort


REGIE DES EAUX DE GRENOBLE, Régie Municipale à personnalité morale et autonomie financière - 6 rue Colonel Dumont, BP 138 - 38003 - GRENOBLE Cedex 1 - France - SIREN 432568384


REGIE DES EAUX DE GRENOBLE, M. MILLON Guillaume - 6 rue Colonel Dumont, BP 138 - 38003 - GRENOBLE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Eaux minérales et gazeuses ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie.