Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REPLUS
REGIE DEPARTEMENTALE D'AUNIS SAINTONGE (E.P.I.C.)

Numéro de dépôt :
1531160
Date de dépôt :
10/06/1988
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
10/06/1998
REPLUS de REGIE DEPARTEMENTALE D\'AUNIS   SAINTONGE (E.P.I.C

Présentation de la marque REPLUS

Déposée le 10 juin 1988 par REGIE DEPARTEMENTALE D'AUNIS SAINTONGE (E.P.I.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « REPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE DEPARTEMENTALE D'AUNIS SAINTONGE (E.P.I.C.), domicilié(e) 1, Cours Reverseaux, 17101 SAINTES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe GUILLOT - France.

La marque REPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531160.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REPLUS est expirée depuis le 10 juin 1998.


REGIE DEPARTEMENTALE D'AUNIS SAINTONGE (E.P.I.C.) - 1, Cours Reverseaux, 17101 SAINTES CEDEX - France


M. Philippe GUILLOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

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