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Marques déposées par REGIE DEPARTEMENTALE D'AUNIS ET SAINTONGE (E.P.I.C
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BUS OLERON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUS OLERON
REGIE DEPARTEMENTALE D'AUNIS ET SAINTONGE (E.P.I.C.)

Numéro de dépôt :
1717708
Date de dépôt :
12/10/1990
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
12/10/2000
BUS OLERON de REGIE DEPARTEMENTALE D\'AUNIS ET SAINTONGE (E.P.I.C

Présentation de la marque BUS OLERON

Déposée le 12 octobre 1990 par REGIE DEPARTEMENTALE D'AUNIS ET SAINTONGE (E.P.I.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « BUS OLERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE DEPARTEMENTALE D'AUNIS ET SAINTONGE (E.P.I.C.), domicilié(e) 1, Cours Reverseaux - 17101 SAINTES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Loïc BLANDIN - France.

La marque BUS OLERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717708.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUS OLERON est expirée depuis le 12 octobre 2000.

REGIE DEPARTEMENTALE D'AUNIS ET SAINTONGE (E.P.I.C a également déposé les autres marques suivantes : REBUS


REGIE DEPARTEMENTALE D'AUNIS ET SAINTONGE (E.P.I.C.) - 1, Cours Reverseaux - 17101 SAINTES CEDEX - France


M. Loïc BLANDIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Transports routiers de voyageurs