REGIE D'EXPLOITATION DU FLECKENSTEIN, Régie intercommunale dotée de la personnalité morale et de l'autonomie fina
Numéro de dépôt :
3173285
Date de dépôt :
09/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
09/07/2022
Présentation de la marque P'tit Fleck NORD'ALSACE - SÜDWESTPFALZ
Déposée le 9 juillet 2002 par la société REGIE D'EXPLOITATION DU FLECKENSTEIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « P'tit Fleck NORD'ALSACE - SÜDWESTPFALZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est la société REGIE D'EXPLOITATION DU FLECKENSTEIN domicilié(e) Site du Fleckenstein - 67510 - LEMBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 911 070 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIE D'EXPLOITATION DU FLECKENSTEIN domicilié(e) Site du Fleckenstein - 67510 - LEMBACH - France.
La marque P'tit Fleck NORD'ALSACE - SÜDWESTPFALZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P'tit Fleck NORD'ALSACE - SÜDWESTPFALZ est expirée depuis le 9 juillet 2022.
REGIE D'EXPLOITATION DU FLECKENSTEIN a également déposé les autres marques suivantes : LE CHATEAU DES DEFIS
REGIE D'EXPLOITATION DU FLECKENSTEIN, Régie intercommunale dotée de la personnalité morale et de l'autonomie fina - Site du Fleckenstein - 67510 - LEMBACH - France - SIREN 441911070
REGIE D'EXPLOITATION DU FLECKENSTEIN - Site du Fleckenstein - 67510 - LEMBACH - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Renouvellement avec limitation le 24 septembre 2012 n°2509976 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-09-24
Papier, carton ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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