Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terre des Diablotins NORD'ALSACE - SODWESTPFALZ
Régie d'exploitation du Centre d'animation et de découverte transfrontalier-P'tit Fleck (Régie d'exploitation)

Numéro de dépôt :
3173277
Date de dépôt :
09/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
09/07/2012
Terre des Diablotins NORD\'ALSACE - SODWESTPFALZ de Régie d\'exploitation du Centre d\'animation et de découverte transfrontalier-P\'tit Fleck (Régie d\'exploitation

Présentation de la marque Terre des Diablotins NORD'ALSACE - SODWESTPFALZ

Déposée le 9 juillet 2002 par la société Régie d'exploitation du Centre d'animation et de découverte transfrontalier-P'tit Fleck (Régie d'exploitation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « Terre des Diablotins NORD'ALSACE - SODWESTPFALZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la société Régie d'exploitation du Centre d'animation et de découverte transfrontalier-P'tit Fleck (Régie d'exploitation domicilié(e) 1, Route de Haguenau,67360 MORSBRONN-LES-BAINS - 67360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 911 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Régie d'exploitation du Centre d'animation et de domicilié(e) découverte transfrontalier-P'tit Fleck, Site du Fleckenstein,67510 LEMBACH - 67510 - France.

La marque Terre des Diablotins NORD'ALSACE - SODWESTPFALZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173277.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre des Diablotins NORD'ALSACE - SODWESTPFALZ est expirée depuis le 9 juillet 2012.


Régie d'exploitation du Centre d'animation et de découverte transfrontalier-P'tit Fleck (Régie d'exploitation) - 1, Route de Haguenau,67360 MORSBRONN-LES-BAINS - 67360 - France - SIREN 441911070


Régie d'exploitation du Centre d'animation et de - découverte transfrontalier-P'tit Fleck, Site du Fleckenstein,67510 LEMBACH - 67510 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Papier, carton ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie Télécommunications ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.