Déposée par voie électronique le 26 août 2019 par REGIE D'ARTOUSTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Artouste » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-38 du 20 septembre 2019.
Le déposant est REGIE D'ARTOUSTE domicilié(e) Stations de Fabrèges - 64440 - Laruns - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIE D'ARTOUSTE, Monsieur Xavier Lainé domicilié(e) Stations de Fabrèges - 64440 - Laruns - France.
La marque Artouste a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REGIE D'ARTOUSTE - Stations de Fabrèges - 64440 - Laruns - France
REGIE D'ARTOUSTE, Monsieur Xavier Lainé - Stations de Fabrèges - 64440 - Laruns - France
Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38
Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; remorquage ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;
Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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