Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AX 1 Station, 3 Domaines Bonascre-Saquet-Campels
RÉGIE COMMUNALE DE LA STATION D'AX

Numéro de dépôt :
3227097
Date de dépôt :
23/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
23/05/2013
AX 1 Station, 3 Domaines Bonascre-Saquet-Campels de RÉGIE COMMUNALE DE LA STATION D\'AX

Présentation de la marque AX 1 Station, 3 Domaines Bonascre-Saquet-Campels

Déposée le 23 mai 2003 par la société RÉGIE COMMUNALE DE LA STATION D'AX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « AX 1 Station, 3 Domaines Bonascre-Saquet-Campels » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la société RÉGIE COMMUNALE DE LA STATION D'AX domicilié(e) Mairie,09110 AX LES THERMES - 09110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 900 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fabrice ESQUIROL STATION D'AX domicilié(e) 3 DOMAINES Plateau de Bonascre,09110 AX-LES-THERMES - 09110 - France.

La marque AX 1 Station, 3 Domaines Bonascre-Saquet-Campels a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227097.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AX 1 Station, 3 Domaines Bonascre-Saquet-Campels est expirée depuis le 23 mai 2013.


RÉGIE COMMUNALE DE LA STATION D'AX - Mairie,09110 AX LES THERMES - 09110 - France - SIREN 210900320


Monsieur Fabrice ESQUIROL STATION D'AX - 3 DOMAINES Plateau de Bonascre,09110 AX-LES-THERMES - 09110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Publicité, affiches, autocollants, tampons-encreurs, enseignes en papier ou en carton, enveloppes, feuilles, imprimés, papier à lettres, prospectus, publication, représentations graphiques, serviettes de table en papier, sets de table en papier. Affichage, annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, distribution de matériel publicitaire, expositions à but commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques. Bandeaux pour la tête (habillement), bonnets, casquettes, combinaisons, écharpes, gilets, articles d'habillement, habits, manteaux, pantalons, tee-shirts, vêtements.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).