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Marques déposées par la société REGIE AUTONOME MUNICIPALE POUR L'EXPLOITATION DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE CAVAILLON
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C PLAISIR CAVAILLONNAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C PLAISIR CAVAILLONNAIS
REGIE AUTONOME MUNICIPALE POUR L'EXPLOITATION DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE CAVAILLON

Numéro de dépôt :
93470896
Date de dépôt :
28/05/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2003

Présentation de la marque C PLAISIR CAVAILLONNAIS

Déposée le 28 mai 1993 par la société REGIE AUTONOME MUNICIPALE POUR L'EXPLOITATION DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE CAVAILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C PLAISIR CAVAILLONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la société REGIE AUTONOME MUNICIPALE POUR L'EXPLOITATION DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE CAVAILLON domicilié(e) 84953 CAVAILLON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 219 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE ARACOM - France.

La marque C PLAISIR CAVAILLONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470896.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C PLAISIR CAVAILLONNAIS est expirée depuis le 28 mai 2003.


REGIE AUTONOME MUNICIPALE POUR L'EXPLOITATION DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE CAVAILLON - 84953 CAVAILLON Cedex - France - SIREN 783219900


AGENCE ARACOM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-49

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Tous produits alimentaires frais, transformés ou semi transformés - Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; conserves, compotes et produits laitiers. - Produits agricoles, fruits et légumes frais. - Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.