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Marques déposées par la société Régie Autonome des Transports Parisiens
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XELIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

XELIS
Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
99822442
Date de dépôt :
09/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/11/2019

Présentation de la marque XELIS

Déposée le 9 novembre 1999 par la société Régie Autonome des Transports Parisiens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « XELIS »

Le déposant est la société Régie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) 54, quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Département juridique, Aurélie Selle, LAC LA65 domicilié(e) 54, quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque XELIS est expirée depuis le 9 novembre 2019.

Régie Autonome des Transports Parisiens a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 54, quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France - SIREN 775663438


RATP, Département juridique, Aurélie Selle, LAC LA65 - 54, quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France


Inscription le 4 septembre 2002 - Rejet partiel n°352845 - Publication au BOPI 2002-09-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28

Inscription le 14 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435331 - Publication au BOPI 2006-06-14

Inscription le 4 septembre 2002 - Rejet partiel n°352846 - Publication au BOPI 2002-09-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2009 n°2409570 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-08

Inscription le 3 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559077 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

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