XELIS
Présentation de la marque XELIS
Déposée le 9 novembre 1999 par la société Régie Autonome des Transports Parisiens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « XELIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque XELIS est expirée depuis le 9 novembre 2019.
Régie Autonome des Transports Parisiens a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 septembre 2002 - Rejet partiel n°352845 - Publication au BOPI 2002-09-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28
Inscription le 14 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435331 - Publication au BOPI 2006-06-14
Inscription le 4 septembre 2002 - Rejet partiel n°352846 - Publication au BOPI 2002-09-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40
Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2009 n°2409570 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-08
Inscription le 3 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559077 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03