Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VISIO SERVICE
Regie Autonome des Transports Parisiens, EPIC

Numéro de dépôt :
3950476
Date de dépôt :
02/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2022
VISIO SERVICE de Regie Autonome des Transports Parisiens

Présentation de la marque VISIO SERVICE

Déposée le 2 octobre 2012 par la société Regie Autonome des Transports Parisiens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VISIO SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la société Regie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) 54 quai de la Râpée - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Mme Selle Aurelie, JUR / PC – LAC LA65 domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France.

La marque VISIO SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VISIO SERVICE est expirée depuis le 2 octobre 2022.

Regie Autonome des Transports Parisiens a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


Regie Autonome des Transports Parisiens, EPIC - 54 quai de la Râpée - 75012 - PARIS - France - SIREN 775663438


RATP, Mme Selle Aurelie, JUR / PC – LAC LA65 - 54 quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils électroniques d'information et d'assistance aux voyageurs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; écrans vidéos ; haut-parleurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; écrans (photographie) ; appareils et instruments audiovisuels de télécommunication ; claviers d'ordinateur ; lecteurs informatiques ; tous ces produits étant destinés aux transports ;

Transport, organisation de voyages, information et diffusion d'informations en matière de transports en commun de personnes et de trafic, accompagnement de voyageurs, réservation de places de voyage, informations touristiques (à l'exception de l'information en matière de réservation d'hôtels et de pensions).