Marque enregistrée - Marque en non vigueur

URBAN PLANET
Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
3950471
Date de dépôt :
02/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2022
URBAN PLANET de Régie Autonome des Transports Parisiens

Présentation de la marque URBAN PLANET

Déposée le 2 octobre 2012 par la société Régie Autonome des Transports Parisiens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « URBAN PLANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la société Régie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) 54 Quai de la Rapée, LAC LA65, JUR/PC - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Régie Autonome des Transports Parisiens, Mle Sabet Sara domicilié(e) 54 Quai de la Rapée, LAC LA65, JUR/PC - 75012 - PARIS - France.

La marque URBAN PLANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URBAN PLANET est expirée depuis le 2 octobre 2022.

Régie Autonome des Transports Parisiens a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - 54 Quai de la Rapée, LAC LA65, JUR/PC - 75012 - PARIS - France - SIREN 775663438


Régie Autonome des Transports Parisiens, Mle Sabet Sara - 54 Quai de la Rapée, LAC LA65, JUR/PC - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Inscription le 15 mars 2013 - Renonciation partielle n°596794 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-15

Produits de l'imprimerie, papiers et cartons pour l'imprimerie ou la papeterie ; journaux ; cartes et coupons en papier et/ou matières plastiques, cahiers, albums, chemises pour documents, livres, brochures, revues, journaux, périodiques, affiches, photographies, support pour photographies, cartes postales, articles de bureau (à l'exception des meubles), caractères d'imprimerie, clichés, catalogues, articles d'écriture, blocs-notes, conférenciers, sous-mains, cartes de visite, porte-chéquiers ; tous ces produits étant liés au service de transport en commun de personnes ;

Distribution de tracts, prospectus, imprimés en rapport avec le transport en commun de personnes ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; rédaction et diffusion d'annonces publicitaires, tous ces services étant liés au transport en commun de personnes ;

Messagerie électronique, transmission de messages, communications par terminaux d'ordinateurs ;

Information en matière de transport en commun de personnes ;

Divertissement, formation, conseil et information en matière de formation, activités sportives et culturelles ; rédaction de textes autres que publicitaires ; organisation et conduite de séminaires, conférences, expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de concours à but culturel ou éducatif ; exploitation de publications en ligne non téléchargeables ; publication électronique de livres et périodiques en ligne.