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Marques déposées par la société Régie Autonome des Transports Parisiens
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TVM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TVM
Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
3010230
Date de dépôt :
25/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2030

Présentation de la marque TVM

Déposée le 25 février 2000 par la société Régie Autonome des Transports Parisiens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TVM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la société Régie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75012 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial, Mme BLONDELOT SABET Sara domicilié(e) 54 quai de la Rapée, LAC LA65 - JUR/PC - 75012 - PARIS - France.

La marque TVM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TVM arrivera à expiration en date du 25 février 2030.

Régie Autonome des Transports Parisiens a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - 54 quai de la Rapée - 75012 - Paris - France - SIREN 775663438


Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial, Mme BLONDELOT SABET Sara - 54 quai de la Rapée, LAC LA65 - JUR/PC - 75012 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2009 n°2421978 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02

Renouvellement avec limitation le 2 mars 2020 n°2741483 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-02

Produits de l'imprimerie, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie), affiches, dépliants, plans de villes, d'agglomérations et de réseaux de transport;

Transport en commun de personnes par rail ou par route, informations concernant les transports en commun de personnes.