Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOUS ATHLETES DE LA VILLE
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (RATP), EPIC

Numéro de dépôt :
4322095
Date de dépôt :
13/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2026
TOUS ATHLETES DE LA VILLE de REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (RATP

Présentation de la marque TOUS ATHLETES DE LA VILLE

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2016 par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (RATP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUS ATHLETES DE LA VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (RATP domicilié(e) 54 quai de la Rapée, LAC LA65 - 75599 - Paris cedex 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Mme. Elodie Govare domicilié(e) LAC LA65, 54 quai de la Rapée - 75599 - Paris cedex 12 - France.

La marque TOUS ATHLETES DE LA VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322095.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUS ATHLETES DE LA VILLE arrivera à expiration en date du 13 décembre 2026.

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (RATP a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (RATP), EPIC - 54 quai de la Rapée, LAC LA65 - 75599 - Paris cedex 12 - France - SIREN 775663438


RATP, Mme. Elodie Govare - LAC LA65, 54 quai de la Rapée - 75599 - Paris cedex 12 - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale de licence de produits et de services ; promotion des produits et services de tiers par des partenariats (sponsoring) et des licences ; publicité par parrainage (sponsoring) ; sociétés ou associations sportifs ; aide à la direction et organisation des affaires pour des clubs, sociétés ou associations sportifs ; relations publiques ; services de publicité ; promotion pour le compte de tiers ; diffusion d'annonces publicitaires par tous médias autour des valeurs sportives et humaines ; distribution de tracts, d'échantillons, de prospectus, d'imprimés ; organisation d'opérations promotionnelles en faveur du sport ; organisation d'exposition à buts commerciaux et de publicité ; présentation et distribution de produits en lien avec le sport et divertissements sportifs ; administration commerciale de la participation des sportifs à des compétitions sportives nationales et internationales, promotion du sport et des compétitions sportives nationales et internationales auprès du public ; l'ensemble des services précités sont liés à la promotion et à la sensibilisation du sport auprès du public ;

Education, enseignement, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles, informations en lien avec les divertissements et les évènements sportifs et culturels ; services de loisirs ; information en matière d'activités sportives et d'évènements sportifs ; organisation de concours, de compétitions sportives, de jeux dans le domaine du sport ; épreuves pédagogiques ; enseignements sportifs, organisation et conduite d'ateliers de formation ; stages de perfectionnements sportifs, information en matière de divertissements ; fourniture de publications électroniques en ligne ; mises à disposition de parcours sportifs, d'installations sportives et d'infrastructures sportives ; services de loisirs ; divertissements télévisés ; éducation et formation dans le domaine de l'intégration sociale par le sport et la citoyenneté ; services d'expositions ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'aides à des clubs sportifs et des sportifs dans l'exercice d'activités sportives et culturelles, à savoir coaching (formation) et organisation de cérémonies sportives et de cérémonies de récompenses sportives ; publication de textes autres que publicitaires sous forme électronique ou sur support papier ; sensibilisation du public au sport et apprentissage de la connaissance de soi dans le domaine du sport ; promotion du sport auprès du public ; partenariats sportifs ; l'ensemble des services précités sont liés à la promotion et à la sensibilisation du sport auprès du public.