Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de dépôt :
4292895
Date de dépôt :
10/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/08/2026
Présentation de la marque TOUS ATHLETES DE LA VILLE
Déposée par voie électronique le 10 août 2016 par la société Régie Autonome des Transports Parisiens
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TOUS ATHLETES DE LA VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-35 du 2 septembre 2016.
Le déposant est la société Régie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75599 - Paris cedex 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), Mme. Sara Sabet domicilié(e) LAC LA65 - JUR/PC, 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque TOUS ATHLETES DE LA VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - 54 quai de la Rapée - 75599 - Paris cedex 12 - France - SIREN 775663438
Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), Mme. Sara Sabet - LAC LA65 - JUR/PC, 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35
Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale de licence de produits et de services ; promotion des produits et services de tiers par des partenariats (sponsoring) et des licences ; publicité par parrainage (sponsoring) ; sociétés ou associations sportifs ; aide à la direction et organisation des affaires pour des clubs, sociétés ou associations sportifs ; relations publiques ; services de publicité ; promotion pour le compte de tiers ; diffusion d'annonces publicitaires par tous médias autour des valeurs sportives et humaines ; distribution de tracts, d'échantillons, de prospectus, d'imprimés ; organisation d'opérations promotionnelles en faveur du sport ; organisation d'exposition à buts commerciaux et de publicité ; présentation et distribution de produits en lien avec le sport et divertissements sportifs ; administration commerciale de la participation des sportifs à des compétitions sportives nationales et internationales, promotion du sport et des compétitions sportives nationales et internationales auprès du public ; tous les services précités étant liés à la promotion et à la sensibilisation du sport auprès du public ;
Education, enseignement, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles, informations en lien avec les divertissements et les évènements sportifs et culturels ; services de loisirs ; information en matière d'activités sportives et d'évènements sportifs ; organisation de concours, de compétitions sportives, de jeux dans le domaine du sport ; épreuves pédagogiques ; enseignements sportifs, organisation et conduite d'ateliers de formation ; stages de perfectionnements sportifs, information en matière de divertissements ; fourniture de publications électroniques en ligne ; mises à disposition de parcours sportifs, d'installations sportives et d'infrastructures sportives ; services de loisirs ; divertissements télévisés ; éducation et formation dans le domaine de l'intégration sociale par le sport et la citoyenneté ; services d'expositions ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'aides à des clubs sportifs et des sportifs dans l'exercice d'activités sportives et culturelles, à savoir coaching (formation) et organisation de cérémonies sportives et de cérémonies de récompenses sportives ; publication de textes autres que publicitaires sous forme électronique ou sur support papier ; sensibilisation du public au sport et apprentissage de la connaissance de soi dans le domaine du sport ; promotion du sport auprès du public ; partenariats sportifs ; tous les services précités étant liés à la promotion et à la sensibilisation du sport auprès du public.
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