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Marques déposées par la société Regie Autonome des Transports Parisiens
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TOTHEME 54
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTHEME 54
Regie Autonome des Transports Parisiens, EPIC

Numéro de dépôt :
3974603
Date de dépôt :
07/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/01/2023
TOTHEME 54 de Regie Autonome des Transports Parisiens

Présentation de la marque TOTHEME 54

Déposée le 7 janvier 2013 par la société Regie Autonome des Transports Parisiens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TOTHEME 54 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la société Regie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) 54 quai de la Râpée - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Mme Selle Aurelie, JUR / PC domicilié(e) 54 quai de la Rapée, LAC LA65 - 75599 - PARIS cedex 12 - France.

La marque TOTHEME 54 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTHEME 54 est expirée depuis le 7 janvier 2023.

Regie Autonome des Transports Parisiens a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


Regie Autonome des Transports Parisiens, EPIC - 54 quai de la Râpée - 75012 - PARIS - France - SIREN 775663438


RATP, Mme Selle Aurelie, JUR / PC - 54 quai de la Rapée, LAC LA65 - 75599 - PARIS cedex 12 - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Appareils et instruments scientifiques ; appareils, instruments et équipements électriques, électroniques pour les télécommunications, la télématiques, l'informatique, à savoir : appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images et pour le traitement de l'information ; supports et systèmes d'émission, de réception, de transmission d'informations, à savoir : appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images et pour le traitement de l'information ;

Construction, exploitation (entretien, maintenance) et maintenance d'infrastructures antennaires de communications, notamment de télécommunications, utilisant les infrastructures ferroviaire ; conseil et information en ces matières ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches (à savoir : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs) et de conception d'infrastructures de télécommunications ; ingénierie et recherches techniques en ces matières.