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Marques déposées par Régie Autonome des Transports Parisiens
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SQYBUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SQYBUS
Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
SOCIETE ANONYME DES TRANSPORTS DE SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92414639
Date de dépôt :
10/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2022

Présentation de la marque SQYBUS

Déposée le 10 avril 1992 par Régie Autonome des Transports Parisiens et la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES TRANSPORTS DE SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SQYBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Les déposants sont Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES TRANSPORTS DE SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES domicilié(e) ZAI des Bruyères, 9 avenue Jean Pierre Timbaud - 78197 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Département Juridique, Sara Sabet, JUR/PC domicilié(e) 54 quai de la Rapée, LAC LA65 - 75599 - PARIS cedex 12 - France.

La marque SQYBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SQYBUS est expirée depuis le 10 avril 2022.

Régie Autonome des Transports Parisiens a également déposé les autres marques suivantes : M LE STYLE METRO , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , L'ILOT VELOS , ISI INFORMATIONS SERVICES INDIVIDUALISES , PARIS EN PLUS GRAND , RAPPROCHER , (Marque figurative)


Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - 54 quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France - SIREN 7

SOCIETE ANONYME DES TRANSPORTS DE SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES, Société anonyme - ZAI des Bruyères, 9 avenue Jean Pierre Timbaud - 78197 - TRAPPES - France - SIREN 3


RATP, Département Juridique, Sara Sabet, JUR/PC - 54 quai de la Rapée, LAC LA65 - 75599 - PARIS cedex 12 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Inscription le 30 novembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°423378 - Publication au BOPI 2005-11-30

Inscription le 30 novembre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°423379 - Publication au BOPI 2005-11-30

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2002 n°2218598 - Publication au BOPI 2002-03-29

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Renouvellement sans limitation le 8 février 2012 n°2491176 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-02-08

Véhicules routiers.Aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Transports urbains et interurbains, en région Ile-de-France.Infomations et services aux voyageurs: notices d'emploi, affiches, distribution de billets, services spéciaux de transport de vaoyageurs

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.