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Marques déposées par REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
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SQY BUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SQY BUS
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Société anonyme des Transports de Saint Quentin en Yvelines (SQYBUS), Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3525264
Date de dépôt :
19/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2027
SQY BUS de REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

Présentation de la marque SQY BUS

Déposée le 19 septembre 2007 par REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS et la Société Anonyme (SA) des Transports de Saint Quentin en Yvelines (SQYBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SQY BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-43 du 26 octobre 2007.

Les déposants sont REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et la Société Anonyme (SA) des Transports de Saint Quentin en Yvelines (SQYBUS domicilié(e) 9 avenue Jean-Pierre Timbaud, ZAI des Bruyères - 78197 - TRAPPES cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme SABET Sara, JUR/PC domicilié(e) LAC LA65, 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SQY BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3525264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SQY BUS arrivera à expiration en date du 19 septembre 2027.

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , OVADO , PASSE SANS CONTACT , ESCALIER VERT , CO.E.UR. TRANSPORT , LA MEILLEURE FACON D'AVANCER , CARTE INTEGRALE , MA VIE, MA VILLE , POINT CONNECT , RATP HABITAT


REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 7

Société anonyme des Transports de Saint Quentin en Yvelines (SQYBUS), Société Anonyme - 9 avenue Jean-Pierre Timbaud, ZAI des Bruyères - 78197 - TRAPPES cedex - France


Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme SABET Sara, JUR/PC - LAC LA65, 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2017 n°2646499 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-18

Véhicules ; appareils de locomotion par terre.

Affichage, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publicité, publicité radiophonique, télévisée, service d'abonnement à des titres forfaitaires de transport en commun.

Transport ; transport en commun de personnes, accompagnement de voyageurs, informations en matière de transport, informations concernant les transports en commun de personnes, informations touristiques (à l'exception de l'information en matière de réservations d'hôtels et de pensions), réservation de places de voyage, distribution de journaux et d'informations sur les transports.