Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Régie Autonome des Transports Parisiens
/
SPICE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPICE
Régie Autonome des Transports Parisiens, EPIC

Numéro de dépôt :
4143821
Date de dépôt :
22/12/2014
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
22/12/2024
SPICE de Régie Autonome des Transports Parisiens

Présentation de la marque SPICE

Déposée le 22 décembre 2014 par la société Régie Autonome des Transports Parisiens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « SPICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est la société Régie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Mle Sabet Sara, JUR PC – LAC LA65 domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France.

La marque SPICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPICE arrivera à expiration en date du 22 décembre 2024.

Régie Autonome des Transports Parisiens a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


Régie Autonome des Transports Parisiens, EPIC - 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France - SIREN 775663438


RATP, Mle Sabet Sara, JUR PC – LAC LA65 - 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Aide et conseil en organisation et direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires ; estimation en affaires commerciales, études et recherches de marchés ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques tous ces services étant liés à la recherche et l'innovation ; services d'organisation commerciale de projets de recherches et innovations ;

Enseignement et formation en matière d'applications informatiques et logiciels ;

Services scientifiques et technologiques dans le domaine des transports ainsi que services de recherches et de conception y relatifs industrielles, à savoir évaluations, estimations, et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine des transports, conception et développement, mise à jour d'ordinateurs et de logiciels, programmation pour ordinateurs, consultation en matière de conception et développement de logiciels, expertises (travaux d'ingénieurs).