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Marques déposées par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
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SENCITY
Marque expirée - Marque en non vigueur

SENCITY
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3693611
Date de dépôt :
25/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2019
SENCITY de REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

Présentation de la marque SENCITY

Déposée le 25 novembre 2009 par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENCITY »

Le déposant est la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS domicilié(e) 54, Quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Département juridique JUR/PC, Aurélie Selle domicilié(e) LAC LA65 54, Quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENCITY est expirée depuis le 25 novembre 2019.

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 54, Quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France - SIREN 775663438


RATP, Département juridique JUR/PC, Aurélie Selle - LAC LA65 54, Quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; autobus, autocars, omnibus, véhicules à locomotion par terre, véhicules électriques ;

Transport ; organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, services d'autobus, services d'expédition, organisations d'excursions, transport de voyageurs, information en matière de transport et de trafic, réservation de places de voyage, visites touristiques.