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Marques déposées par la société Régie Autonome des Transports Parisiens
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SAFRAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAFRAN
Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
1650422
Date de dépôt :
15/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2021
SAFRAN de Régie Autonome des Transports Parisiens

Présentation de la marque SAFRAN

Déposée le 15 mars 1991 par la société Régie Autonome des Transports Parisiens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAFRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Régie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) 54, quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Département Juridique, Aurélie SELLE domicilié(e) LAC LA65 – JUR/PC 54, quai de la Rapée - 75599 - PARIS Cedex 12 - France.

La marque SAFRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAFRAN est expirée depuis le 15 mars 2021.

Régie Autonome des Transports Parisiens a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - 54, quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France - SIREN 775663438


RATP, Département Juridique, Aurélie SELLE - LAC LA65 – JUR/PC 54, quai de la Rapée - 75599 - PARIS Cedex 12 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2001 n°2190263 - Publication au BOPI 2001-01-19

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2011 n°2465622 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies et cannes, sellerie;sacs en matières textiles;tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.