REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS (SNCF) Etablissement public à caractère industriel et commercial OPTILE Organisation professionnelle des Transports d'Ile de France Association Loi de 1901
Numéro de dépôt :
3432377
Date de dépôt :
02/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2016
Présentation de la marque ROBIN D'ESBLY
Déposée le 2 juin 2006 par REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial, SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS (SNCF) Etablissement public à caractère industriel et commercial, OPTILE Organisation professionnelle des Transports d'Ile de France Association Loi de 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROBIN D'ESBLY »
Les déposants sont REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 54 quai de la Rapée,75599 PARIS cedex 12 - 75599 - France, SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS (SNCF) Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 34 rue du Commandant Mouchotte,75014 PARIS - 75014 - France, OPTILE Organisation professionnelle des Transports d'Ile de France Association Loi de 1901 domicilié(e) 55 rue Fondary,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP Département Juridique Marie Pisan domicilié(e) 1, rue Philidor, LAC PH22,75980 PARIS cedex 20 - 75980 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial - 54 quai de la Rapée,75599 PARIS cedex 12 - 75599 - France
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS (SNCF) Etablissement public à caractère industriel et commercial - 34 rue du Commandant Mouchotte,75014 PARIS - 75014 - France
OPTILE Organisation professionnelle des Transports d'Ile de France Association Loi de 1901 - 55 rue Fondary,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 7
RATP Département Juridique Marie Pisan - 1, rue Philidor, LAC PH22,75980 PARIS cedex 20 - 75980 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44
Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, logiciels, Cédéroms, films, cassettes, vidéocassettes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; cartes magnétiques, cartes électroniques, carte à puce, notamment d'accès, cartes de circulation en particulier sur les réseaux de transport, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; composteurs, lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de MP3, lecteurs de disques compacts, lecteurs de cartes électroniques, lecteurs de cartes magnétiques, lecteurs de cartes à puces, clés USB, tapis de souris, appareils et instruments audiovisuels de télécommunication, borne interactive d'information.Articles de bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, boîtiers de montres, bracelets de montres, porte-clés fantaisie.Produits de l'imprimerie, livres, brochures, dépliants, revues, journaux, bandes dessinées, catalogues, périodiques, affiches, affichettes, prospectus, cahiers, albums, calendriers, chemises pour documents, affiches, photographies, articles de papeterie, autocollants (articles de papeterie), cartes postales, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), stylos, articles d'écriture ; sacs, sachets, pochettes, en papier ou en matières plastiques ; cartes et coupons en papier et/ou en matières plastiques, y compris cartes et coupons de circulation sur les réseaux forfaitaires de transport en commun, plans, porte-cartes en papier ou matière plastique.Sacs en cuir, sacs à dos, sacs à main, sacs à provision, sacs de voyages, sacs d'écolier.Canapés, divans, chaises (sièges), bancs (meubles), sièges, tabourets, poufs, commodes, étagères, meubles de bureau.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), blousons, chaussettes, pantalons, écharpes, coupe-vent, cravates, gant [habillement], maillots de bain, parkas, polos, pull-overs, sous-vêtements, vêtements de sport et de ville, tee shirts, chapellerie.Jeux de société, jeux de table, jeux de construction, jeux de cartes, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, cartes à jouer, jouets, ballons de jeu, véhicules (jouets), patins à roulette, patins à glace, planches à roulettes, trottinettes.Transport en commun de personnes par rail, route ou réseau métropolitain ; émission de titres forfaitaires en matière de transport en commun de personnes par rail, route ou réseau métropolitain ; accompagnement de voyageurs des transports en commun par rail, route ou réseau métropolitain ; informations en matière de transports en commun par rail, route ou réseau métropolitain ; informations touristiques (à l'exception de l'information en matière de réservations d'hôtels et de pensions) ; réservation de places de voyage en transport en commun par rail, route ou réseau métropolitain ; distribution de journaux et d'informations sur les transport en commun.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, production de films, production de spectacles, organisation et conduite de colloques et de débats, organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, organisation de concours, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, enseignement, organisation et conduite d'ateliers de formation, édition et publication de livres, publications de textes (autres que publicitaires), services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électroniques de livres et de périodiques en ligne, édition de livres, journaux et dépliants ; informations en matière de divertissement, informations en matière d'éducation.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ROBIN D'ESBLY"