Marque expirée - Marque en non vigueur

ritm RECHERCHE & INNOVATION EN TRANSPORT ET MOBILITE
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3408640
Date de dépôt :
08/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2016
ritm RECHERCHE & INNOVATION EN TRANSPORT ET MOBILITE de REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial

Présentation de la marque ritm RECHERCHE & INNOVATION EN TRANSPORT ET MOBILITE

Déposée le 8 février 2006 par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ritm RECHERCHE & INNOVATION EN TRANSPORT ET MOBILITE »

Le déposant est la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 54, Quai de la Rapée,75599 PARIS CEDEX 12 - 75599 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP Département Juridique Emily NECHANIAN domicilié(e) LAC PH 22, 1 rue Philidor,75980 PARIS cedex 20 - 75980 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ritm RECHERCHE & INNOVATION EN TRANSPORT ET MOBILITE est expirée depuis le 8 février 2016.

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial - 54, Quai de la Rapée,75599 PARIS CEDEX 12 - 75599 - France - SIREN 775663438


RATP Département Juridique Emily NECHANIAN - LAC PH 22, 1 rue Philidor,75980 PARIS cedex 20 - 75980 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, imprimés, articles pour reliures, affiches, dépliants, catalogues, autocollants, calendriers, cartes postales, albums, photographies, prospectus, journaux, livres, brochures, magazines, revues notamment revues scientifiques et techniques, périodiques notamment périodiques scientifiques et techniques, publications notamment dans le domaine scientifique et technique.Publicité, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité par correspondance, publicité en ligne sur un réseau informatique, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), gestion des affaires commerciales, services d'abonnement à tous supports d'information, notamment à des journaux et des revues, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, reproduction de documents, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, compilation de textes et/ou d'images en vue de leur intégration dans des bases de données, réalisation à savoir constitution de bases de données.Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, télévisuelles, téléphoniques et télégraphiques, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, communications par réseau Intranet, Extranet et Internet, services de téléconférences, informations en matière de télécommunications, transmission d'informations accessibles par code d'accès par réseau Internet, transmission d'informations contenues dans des bases de données, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, services d'échange électronique de données.Transports, informations en matière de transport, distribution de journaux et de revues, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.Education, formation, divertissement, organisation et conduite de colloques et de débats, conférences, congrès, séminaires, symposiums, organisation de concours, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, enseignement, organisation et conduite d'ateliers de formation, édition et publication de textes (autres que publicitaires), de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications sous forme papier et électronique, publication d'articles via un site Internet, publication électronique de livres, de revues, de périodiques en ligne, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables).Services scientifiques à savoir recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine du transport urbain et de la mobilité urbaine, recherches techniques, services de recherche scientifique et technique dans le domaine du transport urbain et de la mobilité urbaine, services d'informations scientifiques et techniques dans le domaine du transport urbain et de la mobilité urbaine, services informatiques à savoir programmation pour ordinateurs, conception de systèmes informatiques, exploitation d'informations scientifiques et techniques à savoir exploitation de bases de données scientifiques et techniques, analyse d'informations scientifiques et techniques, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, hébergement de sites informatiques (sites Web), élaboration (conception) de logiciels et de sites Web, hébergement de bases de données exploitables et actualisables sur un site Web.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.