Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REVEL'ADRESSE
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3293802
Date de dépôt :
18/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2014
REVEL\'ADRESSE de REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial

Présentation de la marque REVEL'ADRESSE

Déposée le 18 mai 2004 par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REVEL'ADRESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 54, Quai de la Rapée,75599 PARIS CEDEX 12 - 75599 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP Département Juridique Stéphanie JUDICQ domicilié(e) 1 rue Philidor, LAC PH 22,75980 PARIS CEDEX 20 - 75980 - France.

La marque REVEL'ADRESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REVEL'ADRESSE est expirée depuis le 18 mai 2014.

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial - 54, Quai de la Rapée,75599 PARIS CEDEX 12 - 75599 - France - SIREN 775663438


RATP Département Juridique Stéphanie JUDICQ - 1 rue Philidor, LAC PH 22,75980 PARIS CEDEX 20 - 75980 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils d'enseignement audiovisuel ; supports d'enregistrement magnétiques, supports de données magnétiques, supports de données optiques, disquettes, logiciels, progiciels, programmes enregistrés, disques acoustiques, disques compacts, disques optiques compacts, cédéroms, cartouches de jeux vidéo, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cassettes, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, supports d'enregistrement sonores ; logiciels et progiciels de recherche d'itinéraire, logiciels et progiciels de recherche d'adresse sur un plan électronique, logiciels et progiciels de géolocalisation, logiciels et progiciels permettant notamment le calcul en ligne d'itinéraires routiers et en transport en commun et la fourniture d'informations touristiques ; carte géographique électronique. Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs, information en matière de télécommunications, transmission d'information par voie télématique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission par satellite, transmission d'informations accessibles par les réseaux Internet, Intranet et Extranet, messagerie électronique ; service de transmission de données notamment par des réseaux de communication mondiale (Internet), service de transmission par voie informatique de carte géographique électronique et d'itinéraires routiers et en transport en commun. Transport, informations en matière de transport, informations concernant les transports en commun de personnes, distribution de journaux et d'informations sur les transports, visites touristiques, services de parc de stationnement, organisation de voyages et d'excursions notamment par la fourniture en ligne d'itinéraire routier et en transport en commun accessible par les réseaux de communication mondiale (Internet), informations en matière de tourisme (notamment fourniture de plans pouvant préciser des informations de proximité telles que cinéma, lieux remarquables, station de métro, bus, RER et tramway, parking, école, musée, administration, lieux de culte…) notamment accessibles par les réseaux de communication mondiale (Internet).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.