Déposée le 30 septembre 2005 par la société Régie Autonome des Transports Parisiens
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RATP URBAN LAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-44 du 4 novembre 2005.
Le déposant est la société Régie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75599 - PARIS CEDEX 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Mle Sabet Sara, LAC LA65 – JUR/PC domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75599 - PARIS Cedex 12 - France.
La marque RATP URBAN LAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3383011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Régie Autonome des Transports Parisiens, EPIC - 54 quai de la Rapée - 75599 - PARIS CEDEX 12 - France - SIREN 775663438
RATP, Mle Sabet Sara, LAC LA65 – JUR/PC - 54 quai de la Rapée - 75599 - PARIS Cedex 12 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-09
Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44
Renouvellement sans limitation le 20 août 2015 n°2595438 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-08-20
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, machines à calculer, appareils et équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils et instruments audiovisuels de télécommunication, films, cassettes, vidéocassettes, disques, Cédéroms, aimants, bandes vidéos, cassettes audio, disques optiques numériques compacts ou non (audio-vidéo), logiciels enregistrés, logiciels de jeux, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables). Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie), produits de l'imprimerie, cahiers, albums, chemises pour documents, drapeaux, fanions, livres, brochures, revues, journaux, périodiques, articles de presse, affiches, articles pour reliures, photographies, supports pour photographies, papeterie (nécessaire pour écrire), cartes postales, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), caractères d'imprimerie, clichés, sacs et sachets en papier ou en plastique, pochettes en papier ou en plastique, étuis pour l'emballage en papier ou en plastique, boites en carton ou en papier, catalogues, stylos, articles d'écriture, boites de rangement, blocs-notes, conférenciers, sous mains, cartes de visite, porte chéquiers, prospectus, publications, calendriers, almanach, articles d'écriture. Affichage, diffusion d'annonces publicitaires, transcription de communications, courriers publicitaires, diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisations d'expositions, de foires, à buts commerciaux ou de publicité, publicité, location d'espaces publicitaires, publicité radiophonique et télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique, recueil de données dans un fichier central, publication de textes publicitaires, relations publiques, services de revue de presse. Services de télécommunications et de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par télévision ; communication (transmission) par services télématiques, par réseau Intranet, Extranet et Internet ; communication par terminaux d'ordinateurs, communication par réseaux de fibres optiques, communication et transmission de messages, d'images assistées par ordinateur, de données en ligne ou en temps différé sur réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit “ Internet », transmission de messages, transmission d'informations accessibles par code d'accès au réseau Internet, transmission d'informations et de données accessibles sur des bornes interactives d'information, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique d'information, services de location de temps et de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial de bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, agence de presse, émissions radiophoniques et télévisées. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, enregistrement de films sur bandes vidéos, organisation et conduite de colloques, de congrès, d'expositions, de concours et de conférences à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concerts, organisation de manifestations sportives, édition de livres, revues, journaux, production de spectacles, concerts, abonnement et location de supports audiovisuels, divertissement radiophonique et télévisé, location d'équipement pour le sport (à l'exception des véhicules), organisation et conduite d'ateliers, montage de programmes radiophoniques et de programmes de télévision.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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