Marque expirée - Marque en non vigueur

RATP fraise
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3517658
Date de dépôt :
02/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2017
RATP fraise de REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial

Présentation de la marque RATP fraise

Déposée le 2 août 2007 par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RATP fraise »

Le déposant est la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 54 quai de la Rapée,75599 PARIS cedex 12 - 75599 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP Département Juridique Marie Pisan LAC PH22 domicilié(e) 1, rue Philidor,75980 PARIS cedex 20 - 75980 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RATP fraise est expirée depuis le 2 août 2017.

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial - 54 quai de la Rapée,75599 PARIS cedex 12 - 75599 - France - SIREN 775663438


RATP Département Juridique Marie Pisan LAC PH22 - 1, rue Philidor,75980 PARIS cedex 20 - 75980 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Outils et instruments à main, entraînés manuellement ; couverts ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoir ; argenterie, ciseaux, étuis pour rasoirs, nécessaire de rasage, pinces à épiler, trousse de manucure, coupe-ongles, limes à ongle, trousse de pédicure.

Appareils et instruments scientifiques, photographique, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils et instruments audiovisuels de télécommunication, logiciels enregistrés, films, cassettes, vidéocassettes, bandes, disques, Cédéroms ; machines à calculer, lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de MP3, lecteurs de disques compacts, clés USB, tapis de souris, appareils et instruments audiovisuels de télécommunication, borne interactive d'information, téléphone portable.

Appareils d'éclairages, lampes ; lampadaires, lustres.

Articles de bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques, boîtiers de montres, boutons de manchette, bracelets de montres, portes-clés fantaisie, épingles, épingles de cravates.

Articles de papeterie, produits de l'imprimerie, cahiers, albums, chemises pour documents, livres, brochures, revues, journaux, périodiques, affiches, photographies, support pour photographies, cartes postales, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériels pour artistes, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, catalogues, stylos, articles d'écriture, pinceaux, blocs-notes, conférenciers, sous-mains, cartes de visite, porte-chéquiers.

Malles, valises, parapluies, parasols, cannes, articles de sellerie ; cartable, portefeuille, porte-carte, colliers de chiens, étuis pour clés, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dit « vanity cases », colliers pour animaux, sacs d'écoliers, serviettes (maroquinerie), serviettes d'écoliers, laisses, ombrelles, sacs de plage, porte-documents, porte monnaie, sacs à dos, sacs à main, à provision, à roulettes, de campeurs, de sports, de voyage, housses pour vêtements pour le voyage, trousse de voyage.

Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art ; figurine, statue, statuette : en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; récipients pour emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, matériel de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verres (récipients), porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines et objets d'art en porcelaine ou en verre, vases et vaisselle et carafes et dessous de carafe et dessous de plats non en papier et autre que le linge de table non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviette et poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs et vaporisateurs de parfum et brûle-parfums non en métaux précieux, chopes à bière, bonbonnières non en métaux précieux, coupes à fruits, moules de cuisine, pelles à tarte et plats et porte-couteaux pour la table et salières et poivrières et pots et porte-serviettes et tirelires non en métaux précieux.

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : serviettes de toilette (en matières textiles), linge de maison, de lit, de table, de bain (à l'exception de l'habillement) ; mouchoirs de poche en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, tentures en matières textiles ; housses d'oreiller, de coussin, sacs de couchage, couverture de lit, couverture de voyage, couvre-lits, couvre pieds, dessus de lits, draps, taies d'oreillers, plaids, édredons ; toiles cirées (nappes), nappes non en papier, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, dessous de carafe, serviettes de table en matières textiles, sets de table non en papier, rond de table non en papier ; gant de toilettes, rideaux de douches en matières textiles ou en matières plastiques ; drapeaux non en papier, fanions non en papier.

Vêtement de sport et de ville (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), blousons, chaussettes, coupe-vent, maillots de bain, parkas, polos, pullovers, sous-vêtements, tee shirts, chapellerie.

Badges ornementaux, épingles autres qu'articles pour bijouterie.

Jeux de société, jeux de table, jeux de construction, jeux de cartes, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, cartes à jouer, puzzles, jouets, ballons de jeu, véhicules (jouets), patins à roulettes, patins à glace, planches à roulettes, trottinettes, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis non compris dans d'autres classes.

Café, thé, cacao, riz, pâtisserie, confiserie, miel ; biscuiterie, biscuits, boisson à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ; bonbons, brioches, caramels, chocolat, crackers, crèmes glacées, crêpes, pain d'épice, pâte d'amandes, gâteaux, glaces alimentaires, gommes à mâcher non à usage médical ; infusions non médicinales, macarons (pâtisserie), maïs grillé et éclaté (pop corn), nouilles, pain, macaronis, petits pains, petits fours, petit beurre, poivre, sandwiches, sauces (condiments), sauce tomate, sauce salade, sel de cuisine, semoule, sorbet, sucreries, spaghetti, tortillas, tacos, vermicelles, yaourt glacé (glace alimentaire) ; pâtes alimentaires ; condiments, épices ; gâteaux.

Bières, eaux minérales et gazeuses (boissons) et autres boissons non alcooliques, boissons de fruit et jus de fruits, nectar de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, sodas, limonades.

Tabac, allumettes ; boîtes à allumettes, boîtes cigares, boîtes à cigarettes, briquets pour fumeurs, cahiers de papiers à cigarettes, cendriers pour fumeurs, cigares, cigarillos, coffrets à cigares, cures pipes, étuis à cigares, à cigarettes, pipes, pots à tabacs, tabatières, blagues à tabac.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, divertissement télévisé, production de films, production de spectacles, organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, organisation de concours, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, enseignement, organisation et conduite d'ateliers de formation, édition et publication de livres, publications de textes (autres que publicitaires), services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseaux informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, édition de livres, journaux et dépliants ; information en matière de divertissement, informations en matière d'éducation.