Marque expirée - Marque en non vigueur

" R "
Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
99817208
Date de dépôt :
13/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/10/2019

Présentation de la marque " R "

Déposée le 13 octobre 1999 par la société Régie Autonome des Transports Parisiens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « " R " »

Le déposant est la société Régie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) 54, quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Département juridique, Aurélie Selle domicilié(e) LAC LA65 54, quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque " R " est expirée depuis le 13 octobre 2019.

Régie Autonome des Transports Parisiens a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 54, quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France - SIREN 775663438


RATP, Département juridique, Aurélie Selle - LAC LA65 54, quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2009 n°2409525 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-08

Appareils scientifiques, électriques, électroniques pour la reproduction ou la transmission du son ou des images, appareils et équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, progiciels, programmes enregistrés, disquettes, disques optiques compacts, disques compacts interactifs, supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce notamment carte d'accès, cartes de circulation, le tout en relation avec le transport en commun de personnes ; Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie), produits de l'imprimerie, affiches, dépliants, journaux, livres, brochures, revues et périodiques, plans de villes, d'agglomérations, de réseaux de transports, cartes géographiques, cartes et coupons en papier et/ou en matières plastiques y compris cartes et coupons de circulation, titres forfaitaires de transport en commun, étuis et pochettes en papier et/ou en matières plastiques pour les plans, cartes et coupons précités, le tout en relation avec le transport en commun de personnes ; Services d'abonnement à des titres forfaitaires en matière de transport en commun, publicité, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), courriers publicitaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services d'abonnement à des journaux, le tout en relation avec le transport en commun de personnes ; Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, transmission d'informations accessibles par les réseaux Internet, Intranet et Extranet, transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations contenues dans un centre serveur, transmission d'informations accessibles par code d'accès par réseaux Intranet, Extranet et Internet, communications téléphoniques, radiophoniques, messagerie électronique, le tout en relation avec le transport en commun de personnes ; Transport en commun de personnes par rail ou par route, émission de titres forfaitaires en matière de transport en commun de personnes, informations sur les transports, distribution de journaux et d'informations sur les transports en commun de personnes ; Organisation d'expositions et de manifestations à buts culturels ou éducatifs, édition et distribution de livres, revues, journaux, brochures, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, divertissements et loisirs et informations en ces matières, le tout en relation avec le transport en commun de personnes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.