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Marques déposées par Régie Autonome des Transports Parisiens
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Qualité de Villes
Demande publiée - Marque en non vigueur

Qualité de Villes
Régie Autonome des Transports Parisiens

Numéro de dépôt :
4708902
Date de dépôt :
04/12/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2030

Présentation de la marque Qualité de Villes

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2020 par Régie Autonome des Transports Parisiens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Qualité de Villes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-52 du 25 décembre 2020. .

Le déposant est Régie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Régie Autonome des Transports Parisiens, Madame Sara BLONDELOT SABET domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 39 41

Régie Autonome des Transports Parisiens a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , OVADO , PASSE SANS CONTACT , ESCALIER VERT , CO.E.UR. TRANSPORT , LA MEILLEURE FACON D'AVANCER , CARTE INTEGRALE , MA VIE, MA VILLE , POINT CONNECT , RATP HABITAT


Régie Autonome des Transports Parisiens - 54 quai de la Rapée - 75012 - Paris - France


Régie Autonome des Transports Parisiens, Madame Sara BLONDELOT SABET - 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Produits de l’imprimerie ; catalogues ; journaux ; imprimés ; périodiques ; photographies ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; papeterie ; articles de bureau (à l’exception des meubles) ; caractères d’imprimerie ; clichés ; imprimés ; revues (périodiques) ; magazines ; lettres d’information ; affiches ; prospectus ; albums ; carnets ; cahiers ; cartes de voeux ; autocollants (articles de papeterie) ;

Abonnement à des journaux et magazines (y compris en ligne sur réseaux informatiques et/ou téléchargeables) et à tous supports d’informations, de textes, de sons et d’images ; abonnement à un ensemble de moyen d’information ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques ;

Télécommunications ; services de télécommunications ; transmission et/ou diffusion (y compris par voie électronique, numérique et par réseaux) de données, d’images, de sons et de nouvelles transmission de courriers électroniques ; transmission et/ou diffusion (y compris par voie électronique, numérique et par réseaux) d'informations ou de données contenues dans des banques de données et des banques d'images ; transmission et/ou diffusion (y compris par voie électronique, numérique et par réseaux) d'informations en matière de nouvelles et de sujets d'actualité ; services de diffusion d'informations par voie électronique ;

Distribution de journaux, revues (périodiques), de magazines et lettres d’information (y compris par transmission électronique ; stockage de données ; tous ;

Education ; formation ; divertissement ; publication de livres, magazines, revues et journaux ; organisation d’expositions à des fins culturelles, professionnelles ou éducatives ; reportages ; services de reportages photographiques ; édition et publication de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications (autres que publications publicitaires) en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, de programmes multimédias, de jeux ; conception, production et montage de programmes et d'oeuvres multimédias.