Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROLONGEMENT M13 LE METRO, C'EST ESSENTIEL
Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial, LAC LA65 – JUR/PC

Numéro de dépôt :
3365422
Date de dépôt :
16/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2025
PROLONGEMENT M13 LE METRO, C\'EST ESSENTIEL de Régie Autonome des Transports Parisiens

Présentation de la marque PROLONGEMENT M13 LE METRO, C'EST ESSENTIEL

Déposée le 16 juin 2005 par la société Régie Autonome des Transports Parisiens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROLONGEMENT M13 LE METRO, C'EST ESSENTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est la société Régie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) 54 quai de la rapée - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mle SABET Sara, LAC LA65 – JUR/PC domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France.

La marque PROLONGEMENT M13 LE METRO, C'EST ESSENTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365422.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROLONGEMENT M13 LE METRO, C'EST ESSENTIEL arrivera à expiration en date du 16 juin 2025.

Régie Autonome des Transports Parisiens a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial, LAC LA65 – JUR/PC - 54 quai de la rapée - 75012 - PARIS - France - SIREN 775663438


Mle SABET Sara, LAC LA65 – JUR/PC - 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Renouvellement sans limitation le 18 février 2015 n°2579174 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-18

Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), livres, brochures, dépliants, revues, journaux, catalogues, périodiques, affiches, affichettes, prospectus, cahiers, carnets, albums, chemises pour documents, enveloppes (papeterie), feuilles (papeterie), papier à lettres, calendriers, photographies, cartes postales, cartes géographiques, plans, publications, tickets (billets). Publicité, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité par correspondance, publicité en ligne sur un réseau informatique, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Construction d'édifices permanents, de ponts, de routes, d'infrastructures pour réseaux de transport, informations en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, télévisuelles, téléphoniques et télégraphiques, messagerie électronique et vocale (répondeur), transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, émissions radiophoniques, émissions télévisées, communication (transmission) par services télématiques, par réseau Intranet, Extranet et Internet, transmission d'informations accessibles par code d'accès par réseau Internet, services d'affichage électronique, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Transport, transport en commun de personnes, transport de voyageurs, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, informations en matière de transports en commun de personnes, distribution de journaux et d'informations sur les transports en commun de personnes, informations touristiques (à l'exception des informations en matière de réservations d'hôtels et de pensions). Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, abonnement de journaux, organisation et conduite de colloques et de débats, conférences, congrès, séminaires, symposiums, organisation de concours, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, enseignement, organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de supports d'information, publications de textes (autres que publicitaires).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.