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Marques déposées par Régie Autonome des Transports Parisiens
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Prochain arrêt - Respect
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Prochain arrêt - Respect
Régie Autonome des Transports Parisiens

Numéro de dépôt :
4413080
Date de dépôt :
14/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2027
Prochain arrêt - Respect de Régie Autonome des Transports Parisiens

Présentation de la marque Prochain arrêt - Respect

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2017 par Régie Autonome des Transports Parisiens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Prochain arrêt - Respect » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est Régie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75599 - Paris cedex 12 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Madame Sara SABET domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75599 - Paris cedex 12 - France.

La marque Prochain arrêt - Respect a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4413080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prochain arrêt - Respect arrivera à expiration en date du 14 décembre 2027.

Régie Autonome des Transports Parisiens a également déposé les autres marques suivantes : M LE STYLE METRO , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , L'ILOT VELOS , ISI INFORMATIONS SERVICES INDIVIDUALISES , PARIS EN PLUS GRAND , RAPPROCHER , (Marque figurative)


Régie Autonome des Transports Parisiens - 54 quai de la Rapée - 75599 - Paris cedex 12 - France


RATP, Madame Sara SABET - 54 quai de la Rapée - 75599 - Paris cedex 12 - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir feuilles en papier, blocs en papier, cartonnages, sacs, sachets, (enveloppes, pochettes), pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie ; dossiers (papeterie) ; cahiers, albums, livres, brochures, revues, journaux, catalogues, périodiques, affiches, images, manuels d'utilisation ; photographies ; prospectus, articles de papeterie, tickets (billets) ; cartes de visite ; publications ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), tous ces services étant en relation avec la mobilité urbaine, la prévention et les incivilités sur les réseaux de transports ;

Cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux pédagogiques ;

Transport en commun de personnes, organisation de voyages, informations en matière de trafic et de transport, accompagnement de voyageurs ;

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, enregistrements et production de films sur bandes vidéos ; enregistrements (filmages) sur bandes vidéos ; organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, de conférences, de formations pratiques ; organisation et conduite d'ateliers de formation, informations en matière de divertissement, informations en matière d'éducation, enseignement, instruction, formation pratique, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, d'enseignement ; épreuves pédagogiques ; services de loisirs ; services de clubs (éducation) publication de textes autres que textes publicitaires, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, montage de bandes vidéos, tous ces services étant en relation avec la mobilité urbaine, la prévention et les incivilités sur les réseaux de transports ; éducation, formation ; conseils en matière d'orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation et de formation) et de formation professionnelle.