Marque expirée - Marque en non vigueur

POUR PLUS DE RESPECT DANS LA VILLE
Régie Autonome des Transports Parisiens Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
3553052
Date de dépôt :
01/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2018
POUR PLUS DE RESPECT DANS LA VILLE de Régie Autonome des Transports Parisiens Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Présentation de la marque POUR PLUS DE RESPECT DANS LA VILLE

Déposée le 1 février 2008 par la société Régie Autonome des Transports Parisiens Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POUR PLUS DE RESPECT DANS LA VILLE »

Le déposant est la société Régie Autonome des Transports Parisiens Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial domicilié(e) 54, Quai de la Rapée,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP Département Juridique JUR/PC LAC LA65 Marie Pisan domicilié(e) 54, Quai de la Rapée,75599 PARIS Cedex 12 - 75599 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUR PLUS DE RESPECT DANS LA VILLE est expirée depuis le 1 février 2018.

Régie Autonome des Transports Parisiens Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


Régie Autonome des Transports Parisiens Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - 54, Quai de la Rapée,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 775663438


RATP Département Juridique JUR/PC LAC LA65 Marie Pisan - 54, Quai de la Rapée,75599 PARIS Cedex 12 - 75599 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, d'enseignement, appareils pour l'enregistrement et la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; films, cassettes audios et vidéos, Cédéroms, disques audio et vidéo, diapositives, œuvres photographiques ;

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, tickets (billets), timbres, blocs ; produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches, prospectus, répertoires, albums, almanachs, calendriers, catalogues, circulaires, journaux, revues, périodiques, publications, livres et livrets, manuels, articles de papeterie, sacs et sachets en matières plastiques ou en papier pour l'emballage.

Aide à la direction des affaires, conseil en organisation et en direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, aide à la création et à la direction d'associations.

Affaires financières, consultation et information en matière financière, constitution et investissement de capitaux, services de financements, dotation de bourses, garanties (cautions) ; location de biens immobiliers.

Education, information en matière d'éducation, interprétation du langage gestuel, organisation et conduite de conférences, colloques, congrès, séminaires, concours (éducatifs ou de divertissement), organisation et conduite d'ateliers de formation, enseignement, enseignement par correspondance, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, production de films, montage de bandes vidéo et de programmes radiophoniques et de télévision ; épreuves pédagogiques, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, prêt et publication de livres, publication de textes autres que publicitaires.