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Marques déposées par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
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PARISNUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARISNUIT
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

Numéro de dépôt :
94530981
Date de dépôt :
29/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2004

Présentation de la marque PARISNUIT

Déposée le 29 juillet 1994 par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARISNUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS domicilié(e) 53 ter, quai des Grands Augustins, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque PARISNUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARISNUIT est expirée depuis le 29 juillet 2004.

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - 53 ter, quai des Grands Augustins, 75006 PARIS - France - SIREN 775663438


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Transport et entreposage; transport de personnes; information et services aux voyageurs