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Marques déposées par Régie Autonome des Transports Parisiens
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PARIS VISITE RATP SNCF
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PARIS VISITE RATP SNCF
Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
SNCF MOBILITES, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
1534096
Date de dépôt :
02/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2029
PARIS VISITE RATP SNCF de Régie Autonome des Transports Parisiens

Présentation de la marque PARIS VISITE RATP SNCF

Déposée le 2 juin 1989 par Régie Autonome des Transports Parisiens et SNCF MOBILITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARIS VISITE RATP SNCF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et SNCF MOBILITES, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial domicilié(e) 9 rue Jean-Philippe Rameau - 92300 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme BLONDELOT-SABET Sara, LAC LA65 – JUR/PC domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PARIS VISITE RATP SNCF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PARIS VISITE RATP SNCF arrivera à expiration en date du 2 juin 2029.

Régie Autonome des Transports Parisiens a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , OVADO , PASSE SANS CONTACT , ESCALIER VERT , CO.E.UR. TRANSPORT , LA MEILLEURE FACON D'AVANCER , CARTE INTEGRALE , MA VIE, MA VILLE , POINT CONNECT , RATP HABITAT


Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 7

SNCF MOBILITES, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - 9 rue Jean-Philippe Rameau - 92300 - SAINT-DENIS - France - SIREN 5


Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme BLONDELOT-SABET Sara, LAC LA65 – JUR/PC - 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Renouvellement sans limitation le 23 avril 1999 n°2143103 - Publication au BOPI 1999-04-23

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2009 n°2421006 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-20

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2019 n°2702822 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-11

Transport de personnes et notamment par abonnement de courte durée;information et services aux voyageurs: notice d'emploi, distribution de billets. Hôtellerie, restauration, réservation chambres d'hôtel pour voyageurs

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.