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Marques déposées par la société Régie Autonome des Transports Parisiens
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PARIS-SÉSAME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PARIS-SÉSAME
Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
1197810
Date de dépôt :
09/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2022

Présentation de la marque PARIS-SÉSAME

Déposée le 9 mars 1982 par la société Régie Autonome des Transports Parisiens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARIS-SÉSAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Régie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) 54, quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Département Juridique, Sara SABET domicilié(e) LAC LA65, JUR/PC, 54, quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France.

La marque PARIS-SÉSAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PARIS-SÉSAME est expirée depuis le 9 mars 2022.

Régie Autonome des Transports Parisiens a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - 54, quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France - SIREN 775663438


RATP, Département Juridique, Sara SABET - LAC LA65, JUR/PC, 54, quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 2002 n°2216637 - Publication au BOPI 2002-03-04

Renouvellement sans limitation n°2001297 - Publication au BOPI 1993-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31

Renouvellement sans limitation le 8 février 2012 n°2491175 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-08

Transport de personnes et notamment par abonnements de courte durée; informations et services aux voyageurs : notices d'emploi, distribution de billets.