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Marques déposées par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
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PARIS PATCHWORK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PARIS PATCHWORK
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, établissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
1401717
Date de dépôt :
03/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2007

Présentation de la marque PARIS PATCHWORK

Déposée le 3 avril 1987 par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARIS PATCHWORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS domicilié(e) 54, quai de la Rapée, 75012 PARIS (dossier no 2083394) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2083394) - France.

La marque PARIS PATCHWORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PARIS PATCHWORK est expirée depuis le 3 avril 2007.

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, établissement public à caractère industriel et commercial - 54, quai de la Rapée, 75012 PARIS (dossier no 2083394) - France - SIREN 775663438


APPLIMA S.A. - (dossier no 2083394) - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 1997 n°2083394 - Publication au BOPI 1997-01-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Transport de personnes et notamment par abonnements de courte durée, circuits touristiques, informations et services aux voyageurs: notices d'emploi, affiches, distribution de billets.