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Marques déposées par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial
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PARIS NAVIGATOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

PARIS NAVIGATOR
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
97696664
Date de dépôt :
26/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2017

Présentation de la marque PARIS NAVIGATOR

Déposée le 26 septembre 1997 par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARIS NAVIGATOR »

Le déposant est la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 54 quai de la Rapée,75012 PARIS (dossier no 2351138) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP Département Juridique JUR/PC/PI Marie Pisan domicilié(e) 1 rue Philidor,75980 PARIS cedex 20 (dossier no 2351138) - 75980 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PARIS NAVIGATOR est expirée depuis le 26 septembre 2017.

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial - 54 quai de la Rapée,75012 PARIS (dossier no 2351138) - 75012 - France - SIREN 775663438


RATP Département Juridique JUR/PC/PI Marie Pisan - 1 rue Philidor,75980 PARIS cedex 20 (dossier no 2351138) - 75980 - France


Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2007 n°2351138 - Publication au BOPI 2007-09-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

- Transcription de communications, par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; services de consultation par ordinateur ; Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services d'accès au réseau internet ; hébergement de sites web, le tout en relation avec les déplacements et itinaires dans les transports urbains et les manifestations à buts culturels et éducatifs. - Transport de personnes ; informations en relation avec les transports de personnes ; distribution de journaux et d'informations sur les transports ; - Informations en relation avec l'éducation, les divertissements et les activités culturelles

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.