Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Régie Autonome des Transports Parisiens
/
PARIS FACILE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PARIS FACILE
Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
96612174
Date de dépôt :
22/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2026

Présentation de la marque PARIS FACILE

Déposée le 22 février 1996 par la société Régie Autonome des Transports Parisiens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARIS FACILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la société Régie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Mme Sabet Sara domicilié(e) LAC LA65 – JUR/PC, 54 quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France.

La marque PARIS FACILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PARIS FACILE arrivera à expiration en date du 22 février 2026.

Régie Autonome des Transports Parisiens a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - 54 quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France - SIREN 775663438


RATP, Mme Sabet Sara - LAC LA65 – JUR/PC, 54 quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France


Renouvellement sans limitation le 8 février 2006 n°2307403 - Publication au BOPI 2006-02-08

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Renouvellement sans limitation le 9 février 2016 n°2609527 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-09

Communications téléphoniques, radiophoniques, services télématiques, transmission de messages, d'informations, le tout sur les transports, itinéraires et déplacements en Région Ile de France.Transports de personnes, informations et communication sur les transports de personnes en Région Ile de France

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.