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Marques déposées par REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
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PARIAILES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARIAILES
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, établissement public

Numéro de dépôt :
1392875
Date de dépôt :
06/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/1997

Présentation de la marque PARIAILES

Déposée le 6 février 1987 par REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARIAILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, établissement public, domicilié(e) 53 ter, quai des Grands Augustins, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque PARIAILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIAILES est expirée depuis le 6 février 1997.

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PANORABUS


REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, établissement public - 53 ter, quai des Grands Augustins, PARIS. - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Transport de personnes en région parisienne, informations et services aux voyageurs: notices d'emploi, affiches, distribution de billets.