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Marques déposées par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
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PANORABUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PANORABUS
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

Numéro de dépôt :
1396187
Date de dépôt :
27/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2007

Présentation de la marque PANORABUS

Déposée le 27 février 1987 par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANORABUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS domicilié(e) 54, quai de la Rapée, 75012 PARIS (dossier no 2081248) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2081248) - France.

La marque PANORABUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANORABUS est expirée depuis le 27 février 2007.

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - 54, quai de la Rapée, 75012 PARIS (dossier no 2081248) - France - SIREN 775663438


APPLIMA S.A. - (dossier no 2081248) - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 1996 n°2081248 - Publication au BOPI 1996-12-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Transport et entreposage, transport de personnes en région parisienne, informations et services aux voyageurs (notices d'emploi, affiches, distribution de billets).