Marque renouvelée - Marque en non vigueur

P.I.V.I. (Plan Indicateur Visuel d'Itinéraire)
Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
1645617
Date de dépôt :
18/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2021
P.I.V.I. (Plan Indicateur Visuel d\'Itinéraire) de Régie Autonome des Transports Parisiens

Présentation de la marque P.I.V.I. (Plan Indicateur Visuel d'Itinéraire)

Déposée le 18 janvier 1991 par la société Régie Autonome des Transports Parisiens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P.I.V.I. (Plan Indicateur Visuel d'Itinéraire) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Régie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) 54 Quai de la Rapée - 75599 - PARIS Cedex 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Département Juridique, Aurélie SELLE, LAC LA 65 domicilié(e) 54, Quai de la Rapée - 75599 - PARIS Cedex 12 - France.

La marque P.I.V.I. (Plan Indicateur Visuel d'Itinéraire) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque P.I.V.I. (Plan Indicateur Visuel d'Itinéraire) est expirée depuis le 18 janvier 2021.

Régie Autonome des Transports Parisiens a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 54 Quai de la Rapée - 75599 - PARIS Cedex 12 - France - SIREN 775663438


RATP, Département Juridique, Aurélie SELLE, LAC LA 65 - 54, Quai de la Rapée - 75599 - PARIS Cedex 12 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2001 n°2189773 - Publication au BOPI 2001-01-17

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2010 n°2457716 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-16

Mobilier urbain métallique, poteaux indicateurs, constructions en acier, balises métalliques non lumineuses, barils métalliques, boîtes métalliques, bornes routières et panneaux de signalisation métalliques non lumineux et non mécaniques, châssis métalliques, cloissons métalliques, clôtures métalliques, coffres métalliques, colonnes métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, distributeurs métalliques, enseignes en métal, grilles métalliques, plaques métalliques, tubes métalliques.Appareils pour l'analyse, bornes routières lumineuses et mécaniques, instruments de contrôle, claviers d'ordinateur, tableaux de commandes, commutateurs, comparateurs, tableaux de connexion, appareils électriques de contrôle, distributeurs automatiques, pupitres de distribution, écrans, appareils pour l'enregistrement de temps, enregistreurs de données et d'images, appareils d'enseignement, enseignes mécaniques, électriques et lumineuses, indicateurs, appareils d'intercommunication, machines à prépaiement, lampes optiques, instruments de mesure, ordinateurs, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, plans lumineux et électriques, programmes d'ordinateurs enregistrés,appareils de projection, appareils de radio, appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux, appareils de téléguidage, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour le traitement du texte.Affiches, porte affiches en papier ou en carton, albums, calendriers, carnets, cartes, cartes géographiques, cartographie, carton, catalogues, instruments pour le tracé des courbes, décalcomanies, fournitures pour le dessin, instruments pour le dessin, dessins, diagrammes, dossiers, machines à écrire, tablettes à écrire, écritaux en papier ou en carton, matériel d'enseignement, fiches, globes terrestres, représentations graphiques, gravures, horaires imprimés, images, impressions, imprimés, journaux, papier à lettres, jeux de cartes, livres, livrets, manuels, papier, photographies, clichés, photogravures, plans, prospectus, publications, répertoires, appareils de reproduction, revues périodiques, tableaux noirs, tableaux d'affichage, tickets (billets), matériaux de construction, mobilier urbain non métallique, poteaux indicateurs, colonnes d'affichage, bornes routières et panneaux de signalisation non lumineux et non mécaniques (non métalliques), cabines téléphoniques, dalles non métalliques,palissages non métalliques, plaques non métalliques, poteaux non métalliques, poutrelles non métalliques, poutres non métalliques.Affichage, diffusion d'annonces publicitaires, agences d'informations commerciales, location de panneaux d'affichage, mise à jour de documentation publicitaire, publication de textes publicitaires, diffusion de matériel de publicité (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), documentation publicitaire, publicité, publicité télévisée, reproduction de documents, relation publique.Transmission de messages, diffusion de progammes de télévision, transmission de dépêches, transcription de communications, services télématiques.Accompagnement de voyageurs, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), assistance et renseignements aux voyageurs, transport en automobile, transport en bateau, transport en chemin de fer, transport en navire transbordeur, organisation d'excursions, organisation de voyages, transport de passagers, pilotage, réservation de places pour voyageurs et marchandises, services de taxis, visites touristiques, transports fluviaux, transport de voyageurs.Edition, édition de textes, éducation, enseignement,services de loisirs, organisation de congrès. Services d'échanges de correspondances, dessin industriel, organisation d'expositions, prospection géographique, recherches géographiques, horticulture, imprimerie, services d'informations météorologiques, programmation pour ordinateurs, organisation de manifestations sportives, orientation professionnelle, horloge parlante, étude de projets (sans rapport avec la conduite des affaires), prospections géologiques, recherches légales, recherches techniques, réservation d'hôtels

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.