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Marques déposées par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
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OSMOSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

OSMOSE
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3699493
Date de dépôt :
17/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2019
OSMOSE de REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

Présentation de la marque OSMOSE

Déposée le 17 décembre 2009 par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSMOSE »

Le déposant est la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS domicilié(e) 54, Quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Département juridique JUR/PC, Marie Pisan domicilié(e) LAC LA65 54, Quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMOSE est expirée depuis le 17 décembre 2019.

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 54, Quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France - SIREN 775663438


RATP, Département juridique JUR/PC, Marie Pisan - LAC LA65 54, Quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Services de transport de personnes ; informations en matière de transport de personnes ; études, analyses et conseils en matière d'organisation de transport de personnes. Information en matière de trafic (transport) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.