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Marques déposées par la société Régie Autonome des Transports Parisiens
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ORLYBUS RATP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORLYBUS RATP
Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
1629206
Date de dépôt :
23/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/2020
ORLYBUS RATP de Régie Autonome des Transports Parisiens

Présentation de la marque ORLYBUS RATP

Déposée le 23 novembre 1990 par la société Régie Autonome des Transports Parisiens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORLYBUS RATP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Régie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) 54, quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Département juridique, Aurélie Selle domicilié(e) LAC LA65 54, quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France.

La marque ORLYBUS RATP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORLYBUS RATP est expirée depuis le 23 novembre 2020.

Régie Autonome des Transports Parisiens a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 54, quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France - SIREN 775663438


RATP, Département juridique, Aurélie Selle - LAC LA65 54, quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2000 n°2177773 - Publication au BOPI 2000-07-07

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2010 n°2442056 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Transport de personnes, informations concernant les voyages, location de vehicules de transport

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.