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Marques déposées par la société Régie Autonome des Transports Parisiens
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ORLYBUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORLYBUS
Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
94501338
Date de dépôt :
12/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2024

Présentation de la marque ORLYBUS

Déposée le 12 janvier 1994 par la société Régie Autonome des Transports Parisiens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORLYBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la société Régie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) LAC LA65, 54 Quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Mle Sabet Sara domicilié(e) LAC LA65, 54 Quai de la Rapée, JUR/PC - 75012 - PARIS - France.

La marque ORLYBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORLYBUS est expirée depuis le 12 janvier 2024.

Régie Autonome des Transports Parisiens a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - LAC LA65, 54 Quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France - SIREN 775663438


RATP, Mle Sabet Sara - LAC LA65, 54 Quai de la Rapée, JUR/PC - 75012 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-17

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2004 n°2256766 - Publication au BOPI 2004-01-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Inscription le 17 mars 2004 - Demande de relevé de déchéance n°388759 - Publication au BOPI 2004-03-17

Inscription le 17 février 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°387057 - Publication au BOPI 2004-02-17

Inscription le 23 mars 2004 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°389247 - Publication au BOPI 2004-03-23

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Renouvellement sans limitation le 18 février 2014 n°2551200 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-18

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Notices d'emploi, affiches.Transport de personnes ou de marchandises, informations concernant les voyages

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.