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Marques déposées par Régie Autonome des Transports Parisiens
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Orly Bus
Demande publiée - Marque en non vigueur

Orly Bus
Régie Autonome des Transports Parisiens

Numéro de dépôt :
4714544
Date de dépôt :
21/12/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2030

Présentation de la marque Orly Bus

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2020 par Régie Autonome des Transports Parisiens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Orly Bus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2021-02 du 15 janvier 2021. .

Le déposant est Régie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Régie Autonome des Transports Parisiens, Madame Sara BLONDELOT SABET domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75012 - Paris - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 35 38 39

Régie Autonome des Transports Parisiens a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , OVADO , PASSE SANS CONTACT , ESCALIER VERT , CO.E.UR. TRANSPORT , LA MEILLEURE FACON D'AVANCER , CARTE INTEGRALE , MA VIE, MA VILLE , POINT CONNECT , RATP HABITAT


Régie Autonome des Transports Parisiens - 54 quai de la Rapée - 75012 - Paris - France


Régie Autonome des Transports Parisiens, Madame Sara BLONDELOT SABET - 54 quai de la Rapée - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bus ; bus électriques ;

Cartes et coupons en papier et/ou en matières plastiques, cartes et coupons de circulation sur les réseaux de transport, produits de l'imprimerie, papiers et cartons (pour la papeterie ou pour l'imprimerie), titre forfaitaire de transports en commun, affiches, dépliants, plans de villes, d'agglomérations, de réseaux, de transports, cartes géographiques, étuis et pochettes en papier et/ou en matières plastiques pour les cartes, coupons et plans précités, journaux, titres de paiement en papier et/ou en matière plastique ;

Services d'abonnement à des titres forfaitaires de transport en commun, distribution de tracts, prospectus, imprimés en relation avec les transports en commun de personnes et de marchandises ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; messageries électroniques et vocales (répondeur), transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications (transmissions) par service télématique, par réseau Intranet, Extranet et Intranet, transmission d'informations accessibles par code d'accès par réseau Internet ; transmission d'informations sur des bornes interactives ;

Transport de personnes, informations concernant les voyages, location de véhicules de transport ; informations en matière de transport ; autobus ; services d’autobus ; services de réservation de transport en autobus; informations en matière de voyages; informations en matière de trafic ; accompagnement de voyageurs.