Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPEN ROUND
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3724031
Date de dépôt :
24/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2020
OPEN ROUND de REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

Présentation de la marque OPEN ROUND

Déposée le 24 mars 2010 par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPEN ROUND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS domicilié(e) 54, Quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Département juridique, JUR/PC, Aurélie Selle domicilié(e) LAC LA65 54, Quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France.

La marque OPEN ROUND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN ROUND est expirée depuis le 24 mars 2020.

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 54, Quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France - SIREN 775663438


RATP, Département juridique, JUR/PC, Aurélie Selle - LAC LA65 54, Quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Jeux ; jouets ; boules de jeu ; balles de jeu ; ballons de jeu ; jeux de construction ; cartes à jouer ; jeux de carte ; dés ; jetons pour jeux ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; billes pour jeux ; jeux de table ; plateaux tournants de roulette ; appareils de prestidigitateurs ; puzzles ; quilles ; toupies ;

Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; instruction ; organisation de concours ; organisation et conduite de séminaires, de colloques et de conférences ; information en matière d'éducation ; organisation de loteries ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; planification de réceptions ; rédaction de scénarios ; informations en matière de récréation ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.