Marque enregistrée - Marque en vigueur

ON DECODE LA VILLE
Régie Autonome des Transports Parisiens

Numéro de dépôt :
4419812
Date de dépôt :
15/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2028
ON DECODE LA VILLE de Régie Autonome des Transports Parisiens

Présentation de la marque ON DECODE LA VILLE

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2018 par Régie Autonome des Transports Parisiens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ON DECODE LA VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est Régie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Madame Sara BLONDELOT-SABET domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75012 - Paris - France.

La marque ON DECODE LA VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4419812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ON DECODE LA VILLE arrivera à expiration en date du 15 janvier 2028.

Régie Autonome des Transports Parisiens a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , OVADO , PASSE SANS CONTACT , ESCALIER VERT , CO.E.UR. TRANSPORT , LA MEILLEURE FACON D'AVANCER , CARTE INTEGRALE , MA VIE, MA VILLE , POINT CONNECT , RATP HABITAT


Régie Autonome des Transports Parisiens - 54 quai de la Rapée - 75012 - Paris - France


RATP, Madame Sara BLONDELOT-SABET - 54 quai de la Rapée - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir feuilles en papier, blocs en papier, cartonnages, sacs, sachets, (enveloppes, pochettes), pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie ; dossiers (papeterie) ; cahiers, albums, livres, brochures, revues, journaux, catalogues, périodiques, affiches, images, manuels d'utilisation ; photographies ; prospectus, articles de papeterie, tickets (billets) ; cartes de visite ; publications ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), tous ces services étant en relation avec la mobilité urbaine, la prévention et les incivilités sur les réseaux de transports ;

Cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux pédagogiques ;

Transport en commun de personnes, organisation de voyages, informations en matière de trafic et de transport, accompagnement de voyageurs ;

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, enregistrements et production de films sur bandes vidéos ; enregistrements (filmages) sur bandes vidéos ; organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, de conférences, de formations pratiques ; organisation et conduite d'ateliers de formation, informations en matière de divertissement, informations en matière d'éducation, enseignement, instruction, formation pratique, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, d'enseignement ; épreuves pédagogiques ; services de loisirs ; services de clubs (éducation) publication de textes autres que textes publicitaires, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, montage de bandes vidéos, tous ces services étant en relation avec la mobilité urbaine, la prévention et les incivilités sur les réseaux de transports ; éducation, formation ; conseils en matière d'orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation et de formation) et de formation professionnelle.